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Attention travaux !
Travaux de voirie en cours pour 4 semaines
à Haneffe dans les rues Marionsonnet,
Tombeux, Nou-route, O. Chabot et Morte Eau.
 
Des déviations sont mises en place.
Levez le pied !

 

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   Conseil communal

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

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 Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le jeudi 21 juin 2018 à 20 heures à la Maison communale.

Art.l1122-17 de la CDLD : "Le Conseil ne peut prendre de résolution si la majorité de ses membres en fonction n'est présente. Cependant si l'assemblée a été convoquée deux fois sans s'être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer, quel que soit le nombre des membres présents, sur les objets mis pour la troisième fois à l'ordre du jour."

 L'ORDRE DU JOUR (1ère convocation) de cette assemblée est reproduit ci-après :

 

                                              Communication

 - Accueil du « Royal Haneffe Petite Aviation » dans le cadre du changement de dénomination de leur Asbl

-        Accueil de la Classe de 6ème primaire dans le cadre du « Défi Génération Zéro Watt »

 

                                                         Séance Publique

01.                Approbation de la séance précédente

02.                Sanctions administratives – Médiation en matière de sanctions administratives  communales – Avenant   sur la convention initiale de collaboration entre la Ville de Liège et la Commune de Donceel

03.                Asbl Lime’On – Subvention communale annuelle

04.                Asbl USH Limontoise – Avance sur trésorerie

05.                Asbl USH Limontoise – Subvention extraordinaire pour la remise en état du terrain de football

06.                Asbl RSC Haneffe – Subvention extraordinaire pour la remise en état du terrain de football

07.                MPS – Transports scolaires 2018/2019 – Choix du mode de passation et des conditions du marché

08.                MPS – Conclusion des contrats d’assurances dans le cadre du renouvellement du portefeuille de la Commune et du C.P.A.S. de Donceel – Choix du mode de passation et des conditions du marché

09.                MPF – Acquisition de mobilier urbain dans le cadre de l’aménagement de la Place Magnée – choix du mode de passation et des conditions du marché.

 

                           SEANCE HUIS-CLOS

10.                Décret Gouvernance – Rapport de rémunération

11.                Plan de stérilisation des chats errants – Convention de travail avec un vétérinaire local – Approbation

12.                EnseignementRatification de la désignation d’une institutrice maternelle, pour 13P/S en remplacement de la titulaire en maladie, du 17/05/18 au 01/06/18

13.                Enseignement Ratification de la désignation d’une institutrice maternelle, pour 13P/S en remplacement de la titulaire en maladie, du 17/05/18 au 01/06/18

14.                Enseignement Ratification de la prolongation de la désignation d’une institutrice maternelle, pour 13P/S en remplacement de la titulaire en maladie, du 16/04/18 au 11/05/18

15.                Enseignement – Liste des Agents temporaires prioritaires au 30 juin 2018

 

 

Editeur responsable : Collège communal - Date de mise en service : 05 2008 - Dernière mise à jour : 19 2018
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