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«Octobre 2018»
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TRAVAUX

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Passage alterné via feux lumineux !

 
 

  \ Vie politique \ Conseil communal
   Conseil communal
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
 
                                                        ***************************************************
 
Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieule lundi 30 juillet 2018 à 19 heures à la Maison communale.
 
Art.l1122-17 de la CDLD : "Le Conseil ne peut prendre de résolution si la majorité de ses membres en fonction n'est présente. Cependant si l'assemblée a été convoquée deux fois sans s'être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer, quel que soit le nombre des membres présents, sur les objets mis pour la troisième fois à l'ordre du jour."
 
L'ORDRE DU JOUR (1ère convocation) de cette assemblée est reproduit ci-après :
 
 
Communication
 
- Accueil de la Ruche Fleurie dans le cadre de la remise des gains du Jeu de RTLTVI « 71 »
 
- Accueil de l’Asbl Banglaboost dans le cadre des subventions communales – Rapport 2017/2018
 
                        SEANCE PUBLIQUE
 
 
01.                Approbation de la séance précédente
02.                Compte communal 2017 – Approbation
03.                Budget 2018 – Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaires n° 2 – Approbation
04.                Fabrique d’Eglise Saint Cyr et Julitte – Budget 2019
05.                Rénovation du Centre Sportif et Culturel – Demande de subsides auprès du SPW et Choix du mode de  passation et des conditions du marché
06.                Taxe additionnelle au précompte Immobilier – Exercice 2019 – Approbation
07.                Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2019 – Approbation
08.                Service Régional d’Incendie – Frais admissibles 2015 – Approbation
09.                Fondation Recherche Alzheimer – Octroi d’une subvention de fonctionnement
 
 
                        SEANCE HUIS-CLOS
 
 
10.                ENSEIGNEMENTMise en disponibilité d’une institutrice maternelle au 04/05/18
11.                ENSEIGNEMENT Nomination à titre définitif d’une institutrice maternelle pour 26 périodes par semaine au 01/09/2018
12.                ENSEIGNEMENT Demande de mise en congé d’une institutrice primaire pour mission auprès de la Maison de l’Environnement de 24 périodes du 01/09/18 au 31/08/2019

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