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«Octobre 2018»
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TRAVAUX

* La société Genetec installe des câbles en sous-sol dans la rue J. Joirkin jusque la rue Caquin.
Passage alterné via feux lumineux !

 
 

  \ Vie politique \ Conseil communal
   Conseil communal
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
 
                                             ****************************************************************
Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieule jeudi 26 avril 2018 à 20 heures à la Maison communale.
 
Art.l1122-17 de la CDLD : "Le Conseil ne peut prendre de résolution si la majorité de ses membres en fonction n'est présente. Cependant si l'assemblée a été convoquée deux fois sans s'être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer, quel que soit le nombre des membres présents, sur les objets mis pour la troisième fois à l'ordre du jour."
 
L'ORDRE DU JOUR (1ère convocation) de cette assemblée est reproduit ci-après
 
       Communication
 
*     Vérification de l’encaisse de Monsieur le Directeur financier
*     Exposé de M. Gauthier Viatour sur la Zone de secours
*     Exposé de Mme Flémal et M. L’Heureux sur l’aménagement des cimetières et la constitution d’une « Commission Cimetière »
 
 
SEANCE PUBLIQUE
1.     Approbation du P.V. de la séance précédente
2.     Budget communal – Modifications budgétaires n°1 – Approbation
3.     Fabrique d’Eglise Saint-Pierre – Compte 2017
4.     Convention AIDE pour le traitement des produits de curage de réseaux d’assainissement
5.     Convention avec le Groupement d’Informations Géographiques – Adhésion à la nouvelle structure
6.     Convention avec la CRIPEL suite aux modifications décrétales du Livre II de l’Action sociale et de la Santé
7.     MPT – Réfection de trottoirs rue du Ruisseau à Haneffe – Choix du mode de passation et des conditions du marché
8.     Révision du Règlement de travail – Approbation
9.     Subvention au Cercle des Jeunes de Limont – Révision de 2015, 2016 et 2017
10. Personnel communal – Conditions de recrutement d’un agent technique D9
 
 
        SÉANCE HUIS-CLOS
 
11. Enseignement – Ratification de la prolongation de la désignation à titre temporaire d’un Directeur d’école pour 24p, en remplacement de la titulaire en congés de maladie du 01/04/18 au 30/06/18
12. Enseignement – Ratification de la prolongation de la désignation à titre temporaire d’une institutrice primaire pour 20p/s en remplacement de la titulaire, en congés de maladie du 01/04/18 au 30/06/18
 

Editeur responsable : Administration communale de Donceel - Date de mise en service : 2007 - Dernière mise à jour : 22 2018
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