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Attention travaux !
Travaux de voirie en cours pour 4 semaines
à Haneffe dans les rues Marionsonnet,
Tombeux, Nou-route, O. Chabot et Morte Eau.
 
Des déviations sont mises en place.
Levez le pied !
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Enquête publique
Avis d'enquête du 23/05 au 11/06/18
à la rubrique Administration
 

 

  \ Vie politique \ Conseil communal
   Conseil communal
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
 
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Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieule jeudi 22 février 2018 à 20 heures à la Maison communale.
 
Art.l1122-17 de la CDLD : "Le Conseil ne peut prendre de résolution si la majorité de ses membres en fonction n'est présente. Cependant si l'assemblée a été convoquée deux fois sans s'être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer, quel que soit le nombre des membres présents, sur les objets mis pour la troisième fois à l'ordre du jour."
 
L'ORDRE DU JOUR (1ère convocation) de cette assemblée est reproduit ci-après
 
 
Mise à l’honneur de nos apiculteurs locaux
 
 
SEANCE PUBLIQUE
 
01. Approbation du PV de la séance précédente.
02. Budget communal 2018 – Corrections à apporter dans le cadre de l’instruction par la tutelle – Ratification de la délibération du Collège communal du 24/01/18
03. Fabrique d’Eglise Saint Cyr et Julitte – Compte 2017
04. Les Territoires de la Mémoire – Motion contre les visites domiciliaires
 
 
                       SEANCE HUIS-CLOS
 
05. Enseignement - Ratification de la mise en disponibilité d’une institutrice maternelle pour 13 p/s au 12/12/2017
06. Enseignement - Ratification de la prolongation de la désignation d’une institutrice maternelle, du 02.01.2018 au 31.01.2018 pour 13p/s en remplacement de la titulaire, malade.
07. Enseignement - Ratification de la prolongation de la désignation à titre temporaire d’une institutrice primaire, du 01/02/2018 au 31/03/2018, pour 20 p/s en remplacement de la titulaire malade.
08. Enseignement - Ratification de la prolongation de la désignation d’une institutrice maternelle, du 01.02.2018 au 28.02.2018 pour 13p/s en remplacement de la titulaire, malade.
09. Enseignement - Ratification de la désignation d’un maitre spécial de religion catholique, pour 2 p/s, du 22/01/2018 au 09/02/2018 en remplacement de la titulaire, malade.
10. Enseignement - Ratification de la fin de fonction d’une institutrice maternelle, pour 13 p/s, au 31/12/2017.
11. Enseignement - Ratification de la désignation d’une institutrice maternelle, pour 26p/s du 22/01/2018 au 29/01/2018 en remplacement de la titulaire, malade.
12. Enseignement - Ratification de l’entrée en fonction d’une institutrice maternelle, pour 13p/s dans un emploi vacant du 01/01/2018 au 30/06/2018.
13. Enseignement - Ratification de la fin de fonction d’une institutrice maternelle – mise à la retraite pour inaptitude physique pour 26 p/s, au 31/12/2017.
14. Direction de l’école communale de Donceel – Mise en place de la procédure de remplacement de la titulaire en maladie.
 
 
 
Par le Collège,

Editeur responsable : Collège communal - Date de mise en service : 05 2008 - Dernière mise à jour : 23 2018
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