Langue :    

   Agenda
«Décembre 2017»
lumamejevesadi
123
45678910
11121314151617
18192021222324
25262728293031
Voir l'agenda complet
   Infos
Pas de garderie scolaire les 25 et 26 décembre 2017 ainsi que les 01 et 02 janvier 2018
 
 
 

  \ Vie politique \ Conseil communal
   Conseil communal

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

 

                                        *******************************************************

 

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le jeudi 30 novembre 2017 à 20 heures à la Maison communale.

 

Art.l1122-17 de la CDLD : "Le Conseil ne peut prendre de résolution si la majorité de ses membres en fonction n'est présente. Cependant si l'assemblée a été convoquée deux fois sans s'être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer, quel que soit le nombre des membres présents, sur les objets mis pour la troisième fois à l'ordre du jour."

 

L'ORDRE DU JOUR (1ère convocation) de cette assemblée est reproduit ci-après

 
 

Communication : Encaisse de M. le Directeur financier

 

SEANCE PUBLIQUE


00.  Approbation du PV de la séance précédente.

01.  Budget CPAS – Exercice 2017 – Modification budgétaire n°1 – Approbation

02.  Budget CPAS – Exercice 2018 – Approbation

03.  Budget communal Exercice 2018 – Approbation

04.  AIDE – Assemblée générale Stratégique – Approbation de l’ordre du jour

05.  INTRADEL – Assemblée générale Ordinaire – Approbation de l’ordre du jour

06.  SPI – Assemblée générale Ordinaire – Approbation de l’Ordre du jour.

07.  PUBLIFIN – Assemblées générales Ordinaire et Extraordinaire – Approbation de l’ordre du jour

08.   Subventions communales – Subvention accordée au Comité du  Trait d’Union pour leur Marché de Noël

09.  Campagne d’identification, d’enregistrement et de stérilisation des chats DOMESTIQUES – Participation de la Commune de Donceel – Approbation

10.  Déclaration urbanistique dans le CoDT – Abrogation

11.  Redevance sur la mise à disposition des terrains de tennis communaux – Abrogation

                                                            _____________________________________

 SEANCE HUIS-CLOS

 

12.  Mesures agri-environnementales – Modification de la convention entre un  agriculteur local et la Commune de Donceel

13.  Enseignement - Ratification de la désignation à titre temporaire d’une institutrice maternelle, pour 8 p/s, du 13/10/2017 au 26/10/2017 en remplacement de la titulaire, dans le remplacement de la Directrice d’école, malade.

14.  Ratification de la désignation d’une institutrice maternelle, du 13.10.2017 au 26.10.2017 pour 18p/s en remplacement de la titulaire dans le remplacement de la Directrice d’école, malade.

15.  Ratification de la désignation d’une directrice ai, du 13.10.2017 au 26.10.2017 pour 24p/s en remplacement de la Directrice d’école, malade.

16.  Ratification de la désignation à titre temporaire d’une institutrice maternelle, pour 13p/s, en remplacement de la réaffectée, en congé maladie du 04/10/2017 au 27/10/2017.

17.  Ratification de la désignation d’une institutrice maternelle, du 18.10.2017 au 27.10.2017 pour 8p/s en remplacement de la titulaire, malade.

18.  Ratification de la désignation de la prolongation de la mise en congé d’une institutrice primaire pour mission auprès de la Maison de l’Environnement de 24 périodes du 01/11/2017 au 31/08/2018.

19.  Ratification de la désignation à titre temporaire d’une institutrice primaire, pour 24p/s, en remplacement de la titulaire, en congé pour mission auprès de la Maison de l’Environnement du 01/11/2017 au 30/06/2018.

20.  Ratification de la désignation à titre temporaire d’une institutrice maternelle, pour 13p/s, en remplacement de la titulaire, en congé maladie du 06/11/2017au 31/01/2018.

21.  Ratification de la désignation à titre temporaire d’un maitre spécial de religion catholique, pour 4p/s, en remplacement de la titulaire, en maladie du 01/10/2017 au 31/10/2017.

22.  Ratification de la désignation à titre temporaire d’un maitre spécial de Citoyenneté, pour 3p/s, en remplacement de la titulaire, malade du 01/10/2017 au 31/10/2017.

23.  Ratification de la désignation d’un maitre spécial de philosophie et de citoyenneté (dispense), pour 2 p/s, du 01/10/2017 au 30/06/2018.

                         



Par le Collège,


La Directrice générale ff,                                                          Le Bourgmestre,

Editeur responsable : 15 2017 - Date de mise en service : 15 2017 - Dernière mise à jour : 14 2017
Résolution minimum : 800x600 - Certaines pages nécessitent Adobe Acrobat Reader

Webdevelopment by iwcweb