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Biocentre de Jeneffe
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Fermé jusqu'au 30 juin 17.

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  \ Vie politique \ Conseil communal
   Conseil communal
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
 
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Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil qui aura lieu le jeudi 26 mai 2016 à 20 heures à la Maison communale.
 
Art.l1122-17 de la CDLD : "Le Conseil ne peut prendre de résolution si la majorité de ses membres en fonction n'est présente. Cependant si l'assemblée a été convoquée deux fois sans s'être trouvée en nombre compétent, elle pourra, après une nouvelle et dernière convocation, délibérer, quel que soit le nombre des membres présents, sur les objets mis pour la troisième fois à l'ordre du jour."
 
L'ORDRE DU JOUR (1ère convocation) de cette assemblée est reproduit ci-après
 
Séance Publique
 
01. Approbation du PV de la séance précédente.
02. Marché Public de Fournitures : Acquisition de mobilier urbain – Choix du mode de passation et des conditions du marché.
03. Fabrique d’Eglise Saint Pierre de Haneffe – Compte 2015 – Approbation
04. Rétrocession à la Commune de Donceel d’une cour située à Haneffe – Désignation du Comité d’Acquisition d’Immeubles
05. Convention avec « La Ruche Fleurie » pour la garderie pré et post scolaires - Approbation
06. Contrat Rivière Meuse aval et affluents – Programme d’actions 2017/2019 – Approbation
07. Collaboration de la commune de Donceel, du CPAS, et de l’ADMR dans la création d’une Maison d’Accueil Communautaire pour les aînés sur l’entité communale de Donceel : 
08. Désignation de Monsieur Lheureux, ouvrier communal comme agent constatateur- Ratification
09. SPI – Assemblées générales Ordinaire et extraordinaire – Approbation
10. AIDE – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation
11. INTRADEL - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire – Approbation 
12. PUBLIFIN – Assemblée générale ordinaire - Approbation
 
HUIS-CLOS
13. Servitude de passage entre la rue la Ville et le nouveau cimetière de Jeneffe via la parcelle a266e, propriété de la fabrique d’église de Jeneffe.
14. Enseignement - Ratification de la désignation d’une institutrice primaire, pour 12p/s en remplacement de la titulaire, en congé de maternité, du 15/02/2016 au 29/05/2016
15.  Enseignement – ratification de la désignation d’une institutrice primaire, pour 6p/s en remplacement de la titulaire en congé de maternité, du 15/02/2016 au 29/05/2016
16. –Enseignement – Ratification de la désignation d’une institutrice maternelle, en remplacement de la titulaire malade.
17. Enseignement - ratification de la désignation d’une institutrice primaire, pour 12p/s en remplacement de la titulaire en congé de maladie, du 15/03/2016 au 25/03/2016

Editeur responsable : Collège communal - Date de mise en service : 4 dec 2007 - Dernière mise à jour : 29 2017
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